Philippe Brunet

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De: Philippe BRUNET
magistrat exerçant à titre temporaire
Objet:
en position de disponibilité
pour convenances personnelles
date_debut="2024-04-01"
duree="deux ans"
a_sa_demande
disponibilité
08 Mars 202408/03/2024
De: Philippe Brunet
président du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
Profession médecin
Spécialité : néphrologie
Groupe:
nomination
15 Décembre 201915/12/2019
De: Philippe Brunet
président du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
Profession médecin
Spécialité : Néphrologie
Groupe:
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: BRUNET (Philippe, Jean-Michel)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Montrichard Val de Cher (Loir-et-Cher)"
notaire_residence_departement_code="41"
nomination
28 Mars 201928/03/2019
De: BRUNET (Philippe, Jean-Michel)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle « Nicolas TIERCELIN et Philippe BRUNET, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial », titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Montrichard Val de Cher (Loir-et-Cher)"
notaire_residence_departement_code="41"
cessation de fonction
28 Mars 201928/03/2019
De: Philippe Brunet
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2018
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : néphrologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201815/11/2018
De: Brunet (Philippe)
Objet:
au grade d'ingénieur d'études et de fabrications hors classe
au titre de l'année 2017
date_debut="2017-01-01"
nomination
28 Décembre 201728/12/2017
De: Brunet Philippe
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2016
prime
15 Septembre 201715/09/2017
De: Brunet Philippe
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Philippe BRUNET
Objet:
professeur des universités
19e section
université de Marne-la-Vallée
Groupe:
professeur="Université de Marne-la-Vallée"
professeur_section="19"
nomination
29 Janvier 201629/01/2016
De: Brunet (Philippe)
capitaine ; 37 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
10 Novembre 201510/11/2015
De: Brunet Philippe
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Brunet Philippe
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Philippe Brunet
Professeur
centre de néphrologie et de transplantation rénale, hôpital de la Conception, Assistance publique-hôpitaux de Marseille
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
Au titre des personnalités qualifiées en matière de prélèvement et de greffe d'organes, de tissus et de cellules
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Avril 201505/04/2015
De: Philippe BRUNET
Al
Objet:
assistant de prévention au sein de l'unité n° UMR8182
à compter du 01/01/2015
Groupe:
nomination
01 Janvier 201501/01/2015
De: Brunet (Philippe, André, François)
secrétaire général d'une association régionale de défense nationale ; 51 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Brunet (Philippe)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : néphrologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Brunet, Philippe
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2013
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Brunet Philippe
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2012
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Brunet Philippe
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre exceptionnel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2012
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Philippe BRUNET
Al
Objet:
assistant de prévention au sein de l'unité n° UMR8182
à compter du 21/03/2013
Groupe:
nomination
23 Juillet 201323/07/2013
De: Brunet Philippe
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2011
prime
21 Mars 201321/03/2013
De: Brunet Philippe
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2011
prime
21 Mars 201321/03/2013
De: Brunet, Philippe
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2012-08-01"
promotion
19 Décembre 201219/12/2012
De: BRUNET (Philippe)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2012
Groupe:
nomination
15 Septembre 201215/09/2012
De: Brunet Philippe
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
3
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Brunet Philippe
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
prime
15 Février 201215/02/2012
De: BRUNET (Philippe)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: BRUNET (Philippe)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: Brunet (Philippe, Edouard)
chef de cabinet d'un commissaire européen ; 24 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères, et européennes
Affaires européennes
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="24"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères, et européennes"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: BRUNET (Philippe)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux
au titre de l'année 2011
Groupe:
nomination
15 Avril 201115/04/2011
De: BRUNET (Philippe)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro à titre complémentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Brunet (Philippe)
service de soutien de la flotte, Brest
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2010-01-01"
promotion
17 Juillet 201017/07/2010
De: BRUNET (Philippe)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Juillet 201015/07/2010
De: BRUNET (Philippe)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: BRUNET (Philippe)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux
au titre de l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: BRUNET (Philippe)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: BRUNET (Philippe)
Objet:
experts auprès de la commission nationale des dispositifs médicaux
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: BRUNET (Philippe)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Brunet (Philippe)
néphrologie, 13005 Marseille
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
3
membre titulaire
Groupe:
nomination
15 Juillet 200815/07/2008
De: Brunet (Philippe)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
au titre de l'année 2008
Groupe:
nomination
15 Février 200815/02/2008
De: Brunet (Philippe)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux
au titre de l'année 2008
Groupe:
nomination
15 Février 200815/02/2008
De: Brunet (Philippe)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des dispositifs médicaux
au titre de l'année 2008
Groupe:
nomination
15 Février 200815/02/2008
De: BRUNET (Philippe)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
15 Février 200815/02/2008
De: Brunet (Philippe)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament
au titre de l'année 2007
Groupe:
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Brunet (Philippe)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les adjudants-chefs
Groupe:
date_debut="2007-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant-chef"
nomination
02 Août 200702/08/2007
De: Brunet (Philippe)
Objet:
experts-rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2007
Groupe:
nomination
05 Avril 200705/04/2007
De: Brunet (Philippe)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
nomination
05 Avril 200705/04/2007
De: Brunet (Philippe)
Objet:
experts-rapporteurs auprès de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
au titre de l'année 2007
Groupe:
nomination
05 Avril 200705/04/2007
De: Brunet (Philippe)
Objet:
présidents des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique-IX
Groupe:
date_fin="2007-05-01"
president
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: Philippe Brunet
secrétaire administratif à la délégation régionale du Centre - Ile-de-France
Objet:
Art. 1 . - Le jury constitué pour apprécier les épreuves des concours externe et interne de recrutement de secrétaires administratifs de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS)
au titre de l'année 2006
la manière suivante
Deux représentants des agents de la même filière et du groupe égal ou supérieur, proposés par le directeur général de l'ONCFS
en raison de leurs compétences
Groupe:
composition
30 Novembre 200630/11/2006
De: Brunet (Philippe)
Objet:
Sous-commission technique IX
Section dispositifs de transfusion et d'épuration extra-rénale
Groupe:
date_fin="2007-05-01"
nomination
25 Novembre 200625/11/2006
De: Philippe Brunet
Objet:
expert rapporteur auprès de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
nomination
10 Août 200610/08/2006
De: Brunet (Philippe)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux
au titre de l'année 2006
Groupe:
nomination
09 Juin 200609/06/2006
De: Philippe Brunet
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux à titre complémentaire pour l'année 2005
Groupe:
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Philippe Brunet
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Brunet (Philippe)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2005 les lieutenants de police
Tableau des capitaines de police
Liste utile
promotion
26 Octobre 200526/10/2005
De: Brunet (Philippe, Jean-Michel)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Patrick Lecrivain et Nicolas Tiercelin, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Montrichard (Loir-et-Cher)"
notaire_residence_departement_code="41"
nomination
07 Juillet 200507/07/2005
De: Brunet (Philippe, Henri)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie à l'issue du concours national de praticien des établissements publics de santé (session 2004)
Spécialité : chirurgie orthopédique et traumatologique
Concours de type 1
inscription
19 Mars 200519/03/2005
De: Brunet (Philippe)
attaché principal d'administration centrale de 1re classe
Objet:
conseiller pour les affaires administratives
en vue d'exercer les fonctions de chef du bureau « Cité de l'air » du service des moyens généraux
Groupe:
date_debut="2005-02-03"
nomination
04 Mars 200504/03/2005
De: Brunet (Philippe)
Objet:
conseiller pour les affaires administratives du ministère de la défense
Groupe:
date_debut="2005-02-03"
duree="cinq ans"
détachement
04 Mars 200504/03/2005
De: Brunet (Philippe)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
03 Juillet 200403/07/2004
De: Brunet (Philippe)
Objet:
présidents des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 9
Groupe:
president
nomination
11 Novembre 200311/11/2003
De: Brunet (Philippe)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique I
Sous-commission technique IX : section dispositifs de transfusion et d'épuration extrarénale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
11 Novembre 200311/11/2003
De: Brunet (Philippe, Michel)
Objet:
avoué près la cour d'appel d'Agen (Lot-et-Garonne)
Groupe:
cour_appel="Agen"
cessation de fonction
25 Février 200325/02/2003
De: Brunet (Philippe, Claude)
attaché principal d'administration centrale ; 28 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 200115/05/2001
De: Brunet (Philippe, André, Albert)
adjudant ; 28 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="1999-12-31"
medaille_militaire
annees_service="28"
décoration
12 Avril 200012/04/2000
De: Brunet (Philippe)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
8e section
Langues et littératures anciennes
université de Rouen
Groupe:
date_debut="1999-09-01"
professeur="Université de Rouen"
professeur_section="8"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
24 Décembre 199924/12/1999
De: Brunet (Philippe)
Objet:
professeur des universités - praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Marseille (université Aix-Marseille-II)
néphrologie , service de néphrologie et dialyse rénale, hôpital Sainte-Marguerite
Groupe:
date_debut="1999-09-01"
professeur="CHU de Marseille"
nomination
08 Octobre 199908/10/1999
De: Brunet (Philippe)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1999
Néphrologie
Concours de type 1
admission
18 Mai 199918/05/1999
De: Brunet (Philippe)
médecin des hôpitaux, néphrologie : centre hospitalier universitaire de Marseille, hôpital Sainte-Marguerite (centre hospitalier universitaire de Marseille), service Néphrologie, dialyse, transplantation rénale
Objet:
praticiens hospitaliers à titre permanent, dans les établissements suivants, les praticiens
nomination
17 Janvier 199717/01/1997
De: Brunet (Philippe, Jacques, Georges)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
Service de santé des armées
I. - ASPIRANTS
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Les médecins aspirants de réserve
Fraction de contingent 1987/10 B
Groupe:
date_debut="1991-03-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Médecin aspirant"
nomination
29 Octobre 199629/10/1996
De: Brunet (Philippe)
attaché principal d'administration centrale de 2e classe, 7e échelon (sans ancienneté)
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon
au titre de l'année 1996
date_debut="1996-01-01"
promotion
07 Mai 199607/05/1996
De: Brunet (Philippe)
direction des constructions navales, Brest
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="1995-11-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
titularisation
03 Avril 199603/04/1996
De: Brunet (Philippe)
Objet:
au titre de l'année 1996 pour le grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
promotion
20 Février 199620/02/1996
De: Brunet (Philippe)
Objet:
au concours spécial organisé en 1995 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
dont la liste a été fixée par l'arrêté du
22 février 1962
modifié
admission
04 Février 199604/02/1996
De: Brunet (Philippe)
Objet:
à participer à la sélection prévue à l'article L. 221-7 du code des juridictions financières pour l'accès à l'emploi de conseiller de chambre régionale des comptes
Groupe:
admission
30 Avril 199530/04/1995
De: Brunet (Philippe)
professeur à l'université de Picardie en gestion d'achats et production, responsable européen d'un groupe commercial, à Amiens (Somme)
Objet:
comme auditeurs de la 118e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Amiens (2 mai - 23 juin 1994)
A. - Auditeurs de nationalité française
Groupe:
admission
06 Juillet 199406/07/1994
De: Brunet (Philippe)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 19 et 20 janvier 1994
I. - Liste d'admission
Concours interne
Spécialité Chimie, minéraux, poudres
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Brunet (Philippe)
Objet:
à participer à la sélection
prévue à l'article 16 de la loi no 82-595 du
10 juillet 1982
relative aux présidents des chambres régionales des comptes et au statut des membres des chambres régionales des comptes pour l'accès à l'emploi de conseiller de chambre régionale des comptes:
Groupe:
admission
05 Mai 199405/05/1994
De: Brunet (Philippe)
spécialité Génie maritime
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 1991 aux élèves ayant satisfait aux conditions imposées
par ordre alphabétique
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
28 Février 199228/02/1992
De: Brunet (Philippe)
Objet:
en deuxième année les candidats ci-après
Lieutenant de vaisseau (marine)
Groupe:
admission
06 Février 199006/02/1990
De: Brunet (Philippe, Raymond, Yves)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers, sous-officiers et spécialistes
inscrits au tableau d'avancement
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant, chef de bataillon
ou d'escadron(s) de réserve
GENIE
Les capitaines de réserve
Groupe:
date_debut="1989-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
07 Janvier 199007/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.